top of page

TERMS & CONDITIONS

Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

Statut juridique : FNPP SRL
Numéro d’entreprise : 0836.755.157
Adresse : Avenue de la petite suisse 16,6001 Marcinelle.
Email : nicolas.fnpp@gmail.com
Téléphone : +32 493 91 01 45

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Piano Montigny-le-Tilleul

Propriété intellectuelle

D'une manière générale, les CGU abordent souvent ces types de questions : qui est autorisé à utiliser le site Web ; les méthodes de paiement possibles ; une déclaration selon laquelle le propriétaire du site Web peut modifier son offre à l'avenir ; les types de garanties que le propriétaire du site Web donne à ses clients ; une référence aux questions de propriété intellectuelle ou de droits d'auteur, le cas échéant ; le droit du propriétaire du site Web de suspendre ou d'annuler le compte d'un membre ; et bien plus encore.

Responsabilité

Piano Montigny-le-Tilleul s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site internet. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité, ou l’actualité des informations.
Piano Montigny-le-Tilleul ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas de virus informatique.
Les liens hypertextes présents sur le site et pointant vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de Piano Montigny-le-Tilleul quant au contenu de ces sites externes.

Collecte et traitement des données personnelles

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la législation belge applicable, Piano Montigny-le-Tilleul veille à la protection des données personnelles des utilisateurs.
Les données collectées sur le site sont traitées dans le strict respect des finalités indiquées lors de leur collecte. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité de leurs données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante : nicolas.fnpp@gmail.com

Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer la fréquentation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur utilisation.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles.

Modification des mentions légales

Piano Montigny-le-Tilleul se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : nicolas.fnpp@gmail.com. Dernière mise à jour : 12 mars 2025

bottom of page